Pour qui vote-t-on?

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J’ai lu ce matin une phrase qui m’a fait bondir: à propos d’une commune bruxelloise, il était question de « Collège à élire: 10 échevins et un bourgmestre ». Je ne pensais pas commencer mes contributions à bxlblog par cela, mais finalement c’est assez logique. Je débute d’ailleurs mes cours de la même manière: pour qui vote-t-on? Non, je ne donnerai ni nom de parti, ni nom de candidat; je voudrais que l’on précise pour quelle(s) institution(s) on vote.

La convocation < > électorale est univoque et indique, à Bruxelles, que nous allons élire XX conseillers communaux. On vote donc bien pour composer l’organe délibératif de la commune, le conseil communal, qui est en quelque sorte notre parlement local. C’est au sein du conseil que nos représentants élus délibèrent pour prendre des décisions (des règlements communaux).

Le nombre de conseillers à élire dépend du chiffre de la population de la commune (= le nombre d’habitants régulièrement inscrits, pas uniquement le nombre d’électeurs). Ainsi, à Bruxelles une petite commune comme Koekelberg (20 583 habitants) a un conseil communal composé de 27 membres, tandis qu’une grosse commune comme la ville de Bruxelles (165 048 habitants) compte 49 sièges à son conseil. Un arrêté ministériel établit la « classification des communes » avant chaque élection.

L’autre organe, mentionné au début de cet article, est le collège des bourgmestres (il n’y en a qu’un, inutile de l’indiquer au pluriel) et échevins, le gouvernement de la commune. Le nombre d’échevins est fixé par le même arrêté ministériel. Ã?chevins et bourgmestre sont, dans les 19 communes bruxelloises, désignés par le conseil communal dont ils continuent à faire partie. Ils ne sont donc pas élus. Une prochaine fois, je vous parlerai du désormais fameux « échevin surnuméraire », mais c’est une autre histoire.

Je me permets ici une petite mise en garde. bxlblog se concentrant sur les 19 communes bruxelloises, je fais pareil. Depuis que la tutelle sur les communes a été transférée de l’Ã?tat fédéral aux Régions (début des années 2000), les dispositions peuvent varier d’une Région à l’autre. Ainsi, la désignation du bourgmestre en Wallonie est automatique (le plus gros score personnel de la liste de la majorité qui a obtenu le plus de voix). Ce n’est pas le cas à Bruxelles (et ce n’est ni mieux ni moins bien; ce sont simplement deux systèmes différents). Par ailleurs, la procédure dans les six communes à facilités autour de Bruxelles est également différente, mais pour respecter le mieux possible les minorités. Là-bas, le collège est effectivement élu directement, afin de s’assurer de la meilleure représentation possible des différentes groupes. Ce système, appliqué à Bruxelles, pourrait s’avérer si pas impraticable, au moins peu efficace.

 

 

1 COMMENT

  1. Merci pour ces explications. Une petite piqure de rappel, quelques semaines des lctions, ne fait pas de mal.

    Moi ce matin, ce qui m’a fait bondir, c’est de voir une ministre rgionnale des transports (Brigitte Grouwels) distribuer des cadeaux STIB dans mon tram. C’est bizarre, en 2 ans de prise de tram quotidienne, je ne l’avais jamais vue. Y-aurait-il des lctions bientot? C’est vraiment prendre les lcteurs pour des cons (et le pire, c’est que ca doit marcher avec certains). Tout comme profiter de la STIB pour offrir des cadeaux qui servent directement sa campagne. Ethique, vous avez dit ethique?

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